MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : août 2026
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les présentes mentions légales permettent aux utilisateurs du site www.hypno-doubs.fr d’identifier l’éditeur du site, son responsable de publication et son hébergeur.
1. Éditeur du site
Le site www.hypno-doubs.fr est édité par :
Hypno’Doubs – Entreprise individuelle
Delphine BILLOD-MOREL
1, Grande Rue
25390 ORCHAMPS-VENNES – France
SIREN : 901 092 254
SIRET : 901 092 254 00035
Code APE : 9609Z
N° TVA intracommunautaire : FR70901092254
Téléphone : 06 95 51 20 24
E-mail : contact@hypno-doubs.fr
2. Responsable de la publication
La responsable de la publication du site est :
Delphine BILLOD-MOREL
3. Hébergement du site
Le site www.hypno-doubs.fr est hébergé par :
OVH SAS
SAS au capital de 50 000 000 €
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole : 424 761 419
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site www.hypno-doubs.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et autres éléments composant le site, est protégé par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété d’Hypno’Doubs ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation préalable écrite d’Hypno’Doubs, sauf exceptions prévues par la loi.
5. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site www.hypno-doubs.fr, certaines données à caractère personnel peuvent être collectées, notamment lorsque l’utilisateur contacte Hypno’Doubs ou utilise les services proposés sur le site.
Le responsable du traitement des données est :
Delphine BILLOD-MOREL – Hypno’Doubs
1, Grande Rue – 25390 ORCHAMPS-VENNES
E-mail : contact@hypno-doubs.fr
Les données collectées sont utilisées uniquement pour les finalités pour lesquelles elles ont été communiquées, notamment afin de répondre aux demandes des utilisateurs, gérer les prises de rendez-vous et assurer le suivi administratif des prestations.
Elles sont conservées pendant une durée adaptée à leur finalité et, lorsque cela est nécessaire, pendant les durées imposées par les obligations légales, comptables ou fiscales applicables.
Hypno’Doubs met en œuvre des mesures appropriées afin de préserver la confidentialité et la sécurité des données personnelles traitées.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, toute personne dispose, selon les conditions prévues par la réglementation, de droits concernant ses données personnelles, notamment des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition.
Ces droits peuvent être exercés en contactant :
ou par courrier adressé à :
Hypno’Doubs – 1, Grande Rue – 25390 ORCHAMPS-VENNES
Toute personne dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies destinés notamment à la mesure d’audience ou à l’intégration de services proposés par des tiers.
Lorsque la réglementation l’exige, les cookies non strictement nécessaires ne sont déposés qu’après recueil du consentement de l’utilisateur.
L’utilisateur peut à tout moment modifier ou retirer son consentement par l’intermédiaire de l’outil de gestion des cookies mis à sa disposition sur le site, lorsqu’un tel outil est utilisé.
7. Responsabilité
Hypno’Doubs s’efforce de fournir sur le site des informations aussi exactes et actualisées que possible.
Toutefois, les informations présentes sur le site sont fournies à titre général et peuvent être modifiées ou mises à jour.
Les informations relatives à l’hypnose et aux accompagnements proposés sur le site ne constituent en aucun cas un diagnostic, un avis médical ou une prescription et ne peuvent se substituer à la consultation ou au suivi d’un professionnel de santé lorsque celui-ci est nécessaire.
8. Contact
Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales :
Hypno’Doubs – Delphine BILLOD-MOREL
1, Grande Rue – 25390 ORCHAMPS-VENNES
Téléphone : 06 95 51 20 24
E-mail : contact@hypno-doubs.fr
Site : www.hypno-doubs.fr
Mentions légales – version mise à jour en août 2026