Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site hypno-doubs.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site

Le site hypno-doubs.fr est édité par la société Hypno’Doubs, dont le siège social est situé 1, Grande Rue 25390 ORCHAMPS-VENNES, immatriculée au [registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers] sous le numéro d’identification unique [SIRET : 901 092 254 00019].

Responsable de publication

Madame Delphine BILLOD-MOREL

Hébergeur

Le site hypno-doubs.fr est hébergé par la société OVH.

SAS OVH – https://www.ovh.com/

2 rue Kellermann

BP 80157

59100 Roubaix

Le stockage des données personnelles des Utilisateurs est exclusivement réalisé sur les centre de données (« clusters ») localisés dans des Etats membres de l’Union Européenne de la société OVH.

OVH – plaquette-gdpr-web-Final-French

Nous contacter

Par email : contact@hypno-doubs.fr

CNIL

La société Hypno’Doubs conservera dans ses systèmes informatiques et dans des conditions raisonnables de sécurité une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées par Hypno’Doubs. Pour exercer ce droit, il reviendra à l’Utilisateur d’envoyer un message à l’adresse suivante : contact@hypno-doubs.fr

Mis à jour le 1er juin 2023